Déclaration préalable de travaux n° DP 0383992500102 à Saint-Jean-de-Bournay

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0383992500102

Ville de Saint-Jean-de-Bournay · 38440

Bénéficiaire

SARL J.A.M.S.

Adresse du terrain

9001 LE DEPOT SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440

Date d'autorisation

25/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AZ 184

Superficie du terrain

1313 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation25/11/2025

👤Demandeur

DénominationSARL J.A.M.S.

SIRET47965765200026

SIREN479657652

Code postal38440

LocalitéST JEAN DE BOURNAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Jean-de-Bournay (38399)

Code postal38440

Adresse9001 LE DEPOT SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440

ParcellesAZ 184

Superficie terrain1313 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable avant160 m²

Surface habitable issue de transfo160 m²

Surface habitable transformée160 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.