Déclaration préalable de travaux
N° DP 0383992500014
Ville de Saint-Jean-de-Bournay · 38440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 RUE HECTOR BERLIOZ SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
Date d'autorisation
11/03/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AW 258
Superficie du terrain
416 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation11/03/2025

👤Demandeur

Code postal38440
LocalitéST JEAN DE BOURNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Jean-de-Bournay (38399)
Code postal38440
Adresse11 RUE HECTOR BERLIOZ SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
ParcellesAW 258
Superficie terrain416 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Surface habitable avant125 m²
Surface habitable issue de transfo75 m²
Surface habitable transformée75 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.