1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Jean-de-Bournay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0383991910022
Permis de construire
N° PC 0383991910022
Ville de Saint-Jean-de-Bournay · 38440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 1 LOTISSEMENT ""TOILE A SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
Date d'autorisation
04/02/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 541
Superficie du terrain
711 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
109 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Jean-de-Bournay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation04/02/2020
Ouverture du chantier03/08/2020

👤Demandeur

Code postal38300
LocalitéDOMARIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Jean-de-Bournay (38399)
Code postal38440
AdresseLOT 1 LOTISSEMENT ""TOILE A SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
ParcellesAH 541
Superficie terrain711 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée109 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.