1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Jean-de-Bournay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0383991910020
Permis de construire
N° PC 0383991910020
Ville de Saint-Jean-de-Bournay · 38440
Bénéficiaire
DOMAINE DU SEQUOSA
Adresse du terrain
22 RUE DU DR PAILLARD SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
Date d'autorisation
17/12/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AW 401
Superficie du terrain
1600 m²
Logements créés
9
Surface habitable créée
736 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Jean-de-Bournay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation17/12/2019
Ouverture du chantier09/06/2020

👤Demandeur

DénominationDOMAINE DU SEQUOSA
SIRET43486646300012
SIREN434866463
Code postal38790
LocalitéCHARANTONNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Jean-de-Bournay (38399)
Code postal38440
Adresse22 RUE DU DR PAILLARD SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
ParcellesAW 401
Superficie terrain1600 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9
dont collectifs9
Logements démolis1
Surface habitable avant465 m²
Surface habitable créée736 m²
Surface habitable démolie465 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.