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Permis de construire
N° PC 0383991910003
Ville de Saint-Jean-de-Bournay · 38440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 11 LE PARC DES BAYETIE SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
Date d'autorisation
14/05/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BE 755 · BE 783
Superficie du terrain
1635 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation14/05/2019

👤Demandeur

Code postal38440
LocalitéSAINT-JEAN-DE-BOURNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Jean-de-Bournay (38399)
Code postal38440
AdresseLOT 11 LE PARC DES BAYETIE SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
ParcellesBE 755 · BE 783
Superficie terrain1635 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée93 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.