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Permis de construire
N° PC 0383991810036
Ville de Saint-Jean-de-Bournay · 38440
Bénéficiaire
DOMAINE DU SEQUOSA
Adresse du terrain
22 RUE DU DR PAILLARD SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
Date d'autorisation
06/02/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AW 401 · AW 693
Superficie du terrain
1265 m²
Logements créés
15
Surface habitable créée
1071 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation06/02/2019
Ouverture du chantier08/07/2019

👤Demandeur

DénominationDOMAINE DU SEQUOSA
SIRET43486646300012
SIREN434866463
Code postal38790
LocalitéCHARANTONNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Jean-de-Bournay (38399)
Code postal38440
Adresse22 RUE DU DR PAILLARD SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
ParcellesAW 401 · AW 693
Superficie terrain1265 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)15
dont collectifs15
Surface habitable avant300 m²
Surface habitable créée1071 m²
Surface habitable démolie300 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.