Permis de construire n° PC 0383991810033 à Saint-Jean-de-Bournay

Permis de construire

N° PC 0383991810033

Ville de Saint-Jean-de-Bournay · 38440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 4 ""LE DOMAINE DE L'EDE SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440

Date d'autorisation

04/10/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 871

Superficie du terrain

493 m²

Logements créés

Surface habitable créée

94 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation04/10/2018

👤Demandeur

Code postal69740

LocalitéGENAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Jean-de-Bournay (38399)

Code postal38440

AdresseLOT 4 ""LE DOMAINE DE L'EDE SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440

ParcellesAK 871

Superficie terrain493 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée94 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.