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Permis de construire
N° PC 0383991420036
Ville de Saint-Jean-de-Bournay · 38440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LES HAMEAUX DE LA TUILERIE SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
Date d'autorisation
13/01/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 342
Superficie du terrain
1323 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation13/01/2015
Ouverture du chantier28/04/2015

👤Demandeur

Code postal69400
LocalitéVILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Jean-de-Bournay (38399)
Code postal38440
AdresseLOT LES HAMEAUX DE LA TUILERIE SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
ParcellesAH 342
Superficie terrain1323 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.