Permis de construire n° PC 0383991420011 à Saint-Jean-de-Bournay

Permis de construire

N° PC 0383991420011

Ville de Saint-Jean-de-Bournay · 38440

Bénéficiaire

DOMAINE DU SEQUOSA

Adresse du terrain

9 RUE BAYARD SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440

Date d'autorisation

24/07/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AX 426 · AX 425

Superficie du terrain

1670 m²

Logements créés

Surface habitable créée

814 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation24/07/2014

Ouverture du chantier01/12/2014

👤Demandeur

DénominationDOMAINE DU SEQUOSA

SIRET43486646300012

SIREN434866463

Code postal38790

LocalitéCHARANTONNAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Jean-de-Bournay (38399)

Code postal38440

Adresse9 RUE BAYARD SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440

ParcellesAX 426 · AX 425

Superficie terrain1670 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)11

dont individuels2

dont collectifs9

Logements 2 pièces3

Logements 3 pièces3

Logements 4 pièces5

Surface habitable créée814 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.