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Permis de construire
N° PC 0383991320001
Ville de Saint-Jean-de-Bournay · 38440
Bénéficiaire
DOMAINE DU SEQUOSA
Adresse du terrain
RUE BAYARD SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
Date d'autorisation
18/04/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AX 11P
Superficie du terrain
832 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
387 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation18/04/2013

👤Demandeur

DénominationDOMAINE DU SEQUOSA
SIRET43486646300012
SIREN434866463
Code postal38790
LocalitéCHARANTONNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Jean-de-Bournay (38399)
Code postal38440
AdresseRUE BAYARD SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
ParcellesAX 11P
Superficie terrain832 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont collectifs5
Logements 2 pièces1
Logements 3 pièces1
Logements 4 pièces3
Surface habitable créée387 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.