1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Jean-de-Bournay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0383991220026
Permis de construire
N° PC 0383991220026
Ville de Saint-Jean-de-Bournay · 38440
Bénéficiaire
DOMAINE DU SEQUOSA
Adresse du terrain
29 RUE PASTEUR SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
Date d'autorisation
10/01/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AZ 352
Superficie du terrain
985 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
349 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Jean-de-Bournay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation10/01/2013
Ouverture du chantier04/02/2013
Achèvement des travaux28/05/2014

👤Demandeur

DénominationDOMAINE DU SEQUOSA
SIRET43486646300012
SIREN434866463
Code postal38790
LocalitéCHARANTONNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Jean-de-Bournay (38399)
Code postal38440
Adresse29 RUE PASTEUR SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440
ParcellesAZ 352
Superficie terrain985 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont collectifs6
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces4
Surface habitable avant163 m²
Surface habitable créée349 m²
Surface habitable démolie22 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.