Permis de construire n° PC 02153523D0002 à Ruffey-lès-Echirey

Permis de construire

N° PC 02153523D0002

Ville de Ruffey-lès-Echirey · 21490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE VILLAGE RUFFEY-LES-ECHIREY 21490

Date d'autorisation

30/03/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 215

Superficie du terrain

1333 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation30/03/2023

Ouverture du chantier10/04/2023

👤Demandeur

Code postal21490

LocalitéRUFFEY LES ECHIREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneRuffey-lès-Echirey (21535)

Code postal21490

AdresseLE VILLAGE RUFFEY-LES-ECHIREY 21490

ParcellesAC 215

Superficie terrain1333 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.