Permis de construire n° PC 02153518D0009 à Ruffey-lès-Echirey

Permis de construire

N° PC 02153518D0009

Ville de Ruffey-lès-Echirey · 21490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 RUE MATHILDE ROGNON LOTISSMENT CHAMP BOISSIER RUFFEY-LES-ECHIREY 21490

Date d'autorisation

07/06/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 535

Superficie du terrain

700 m²

Logements créés

Surface habitable créée

169 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation07/06/2018

Ouverture du chantier09/10/2018

👤Demandeur

Code postal21150

LocalitéVENAREY LES LAUMES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneRuffey-lès-Echirey (21535)

Code postal21490

Adresse15 RUE MATHILDE ROGNON LOTISSMENT CHAMP BOISSIER RUFFEY-LES-ECHIREY 21490

ParcellesAB 535

Superficie terrain700 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée169 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.