1. Accueil
  2. Cadastre Ruffey-lès-Beaune
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02153421B0006
Permis de construire
N° PC 02153421B0006
Ville de Ruffey-lès-Beaune · 21200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT N LOTISSEMENT ""LE CLOS DE LA RUFFEY-LES-BEAUNE 21200
Date d'autorisation
15/07/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 923 · D 942
Superficie du terrain
690 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
175 m²
← Toutes les autorisations à Ruffey-lès-Beaune Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation15/07/2021
Ouverture du chantier18/10/2021

👤Demandeur

Code postal21700
LocalitéCOMBLANCHIEN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneRuffey-lès-Beaune (21534)
Code postal21200
AdresseLOT N LOTISSEMENT ""LE CLOS DE LA RUFFEY-LES-BEAUNE 21200
ParcellesD 923 · D 942
Superficie terrain690 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée175 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.