Permis de construire n° PC 02153220D0007 à Rouvres-en-Plaine

Permis de construire

N° PC 02153220D0007

Ville de Rouvres-en-Plaine · 21110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LE PAQUIER"" L ROUVRES-EN-PLAINE 21110

Date d'autorisation

15/06/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 117 · ZI 141

Superficie du terrain

894 m²

Logements créés

Surface habitable créée

136 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation15/06/2020

Ouverture du chantier23/10/2020

Achèvement des travaux30/10/2021

👤Demandeur

Code postal21560

LocalitéARC SUR TILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneRouvres-en-Plaine (21532)

Code postal21110

AdresseLOTISSEMENT ""LE PAQUIER"" L ROUVRES-EN-PLAINE 21110

ParcellesZI 117 · ZI 141

Superficie terrain894 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée136 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.