Permis de construire n° PC 02153215D0009 à Rouvres-en-Plaine

Permis de construire

N° PC 02153215D0009

Ville de Rouvres-en-Plaine · 21110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1B RUE PHILIPPE LE HARDY ROUVRES-EN-PLAINE 21110

Date d'autorisation

07/11/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

165 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation07/11/2015

👤Demandeur

Code postal21110

LocalitéROUVRES-EN-PLAINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneRouvres-en-Plaine (21532)

Code postal21110

Adresse1B RUE PHILIPPE LE HARDY ROUVRES-EN-PLAINE 21110

ParcellesXX

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée165 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.