Permis de construire n° PC 09008921A0001 à Rougemont-le-Château

Permis de construire

N° PC 09008921A0001

Ville de Rougemont-le-Château · 90110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 B RUE DE LA BAVIERE ROUGEMONT-LE-CHATEAU 90110

Date d'autorisation

07/05/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 918 · D 911 · D 915

Superficie du terrain

1921 m²

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/09/2021

Date d'autorisation07/05/2021

Ouverture du chantier01/09/2021

Achèvement des travaux21/11/2022

👤Demandeur

Code postal91169

LocalitéLONGJUMEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneRougemont-le-Château (90089)

Code postal90110

Adresse16 B RUE DE LA BAVIERE ROUGEMONT-LE-CHATEAU 90110

ParcellesD 918 · D 911 · D 915

Superficie terrain1921 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.