Permis de construire
N° PC 09008822A0006
Ville de Rougegoutte · 90200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3C CHEMIN DE LA PIERRE ROUGEGOUTTE 90200
Date d'autorisation
19/09/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 131
Superficie du terrain
2273 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation19/09/2022
Ouverture du chantier08/08/2023
Achèvement des travaux24/07/2024

👤Demandeur

Code postal90800
LocalitéBAVILLIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneRougegoutte (90088)
Code postal90200
Adresse3C CHEMIN DE LA PIERRE ROUGEGOUTTE 90200
ParcellesAC 131
Superficie terrain2273 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.