Permis de construire n° PC 02550222C0004 à Roset-Fluans

Permis de construire

N° PC 02550222C0004

Ville de Roset-Fluans · 25410

Bénéficiaire

VLAD

Adresse du terrain

RUE DE LA RIOTTE ROSET-FLUANS 25410

Date d'autorisation

02/01/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 82 · AA 83 · AA 84

Superficie du terrain

3899 m²

Logements créés

Surface habitable créée

186 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation02/01/2023

Ouverture du chantier01/03/2024

Achèvement des travaux01/04/2025

👤Demandeur

DénominationVLAD

SIRET98025497300012

SIREN980254973

Code postal25410

LocalitéROSET-FLUANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneRoset-Fluans (25502)

Code postal25410

AdresseRUE DE LA RIOTTE ROSET-FLUANS 25410

ParcellesAA 82 · AA 83 · AA 84

Superficie terrain3899 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée186 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.