1. Accueil
  2. Cadastre Roset-Fluans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02550219C0007
Permis de construire
N° PC 02550219C0007
Ville de Roset-Fluans · 25410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 LOTISSEMENT SUR LA BAURME ROSET-FLUANS 25410
Date d'autorisation
15/05/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 87
Superficie du terrain
519 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²
← Toutes les autorisations à Roset-Fluans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation15/05/2020

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneRoset-Fluans (25502)
Code postal25410
Adresse4 LOTISSEMENT SUR LA BAURME ROSET-FLUANS 25410
ParcellesZI 87
Superficie terrain519 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée94 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.