Déclaration préalable de travaux
N° DP 00512615H0009
Ville de Rosans · 05150
Bénéficiaire
GAEC 1000MOUTONS
Adresse du terrain
LES MILLETS ROSANS 05150
Date d'autorisation
18/09/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 896 · E 895
Superficie du terrain
Surface locaux créée
558 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation18/09/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC 1000MOUTONS
SIRET79215469200018
SIREN792154692
Code postal05150
LocalitéROSANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementHautes alpes (05)
CommuneRosans (05126)
Code postal05150
AdresseLES MILLETS ROSANS 05150
ParcellesE 896 · E 895
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée558 m²
Surface agricole créée558 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.