Permis de construire n° PC 00512616H0001 à Rosans

Permis de construire

N° PC 00512616H0001

Ville de Rosans · 05150

Bénéficiaire

COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE

Adresse du terrain

VAL BAUDON ROSANS 05150

Date d'autorisation

17/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 260

Superficie du terrain

78075 m²

Surface locaux créée

288 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation17/03/2016

Ouverture du chantier06/06/2016

Achèvement des travaux31/03/2017

👤Demandeur

DénominationCOMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE

SIRET49801206100012

SIREN498012061

Code postal05150

LocalitéROSANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementHautes alpes (05)

CommuneRosans (05126)

Code postal05150

AdresseVAL BAUDON ROSANS 05150

ParcellesB 260

Superficie terrain78075 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée288 m²

Surface commerce créée288 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.