Permis de construire n° PC 00512615H0002 à Rosans

Permis de construire

N° PC 00512615H0002

Ville de Rosans · 05150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DES ROSIERES LES ROSIERES ROSANS 05150

Date d'autorisation

03/09/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 678 · E 259

Superficie du terrain

1000 m²

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation03/09/2015

👤Demandeur

Code postal05150

LocalitéROSANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementHautes alpes (05)

CommuneRosans (05126)

Code postal05150

AdresseCHEMIN DES ROSIERES LES ROSIERES ROSANS 05150

ParcellesE 678 · E 259

Superficie terrain1000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant15 m²

Surface locaux créée12 m²

Surface commerce avant15 m²

Surface commerce créée12 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.