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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02152116D0003
Ville de Remilly-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE DE CESSEY REMILLY-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
05/03/2016
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 200
Superficie du terrain
539 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation05/03/2016

👤Demandeur

Code postal21000
LocalitéDIJON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneRemilly-sur-Tille (21521)
Code postal21560
Adresse1 RUE DE CESSEY REMILLY-SUR-TILLE 21560
ParcellesAB 200
Superficie terrain539 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo190 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.