Permis de construire n° PC 02152121D0031 à Remilly-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02152121D0031

Ville de Remilly-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

BOUILLON PNH

Adresse du terrain

6 RUE DU LAVOIR LOTISSEMENT LE CLOS DU LAVOIR LOT 3 REMILLY-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

28/10/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 211 · AA 231

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

178 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation28/10/2021

Ouverture du chantier22/03/2022

👤Demandeur

DénominationBOUILLON PNH

SIRET81503473100019

SIREN815034731

Code postal01900

LocalitéOZAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneRemilly-sur-Tille (21521)

Code postal21560

Adresse6 RUE DU LAVOIR LOTISSEMENT LE CLOS DU LAVOIR LOT 3 REMILLY-SUR-TILLE 21560

ParcellesAA 211 · AA 231

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée178 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.