Permis de construire n° PC 02152121D0028 à Remilly-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02152121D0028

Ville de Remilly-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

MON HABITAT

Adresse du terrain

RUE DU MEIX LALOUET LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA TILLE LO REMILLY-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

06/08/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 240 · AC 269

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation06/08/2021

Ouverture du chantier01/11/2021

Achèvement des travaux15/11/2022

👤Demandeur

DénominationMON HABITAT

SIRET90033277600013

SIREN900332776

Code postal21800

LocalitéCHEVIGNY ST SAUVEUR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneRemilly-sur-Tille (21521)

Code postal21560

AdresseRUE DU MEIX LALOUET LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA TILLE LO REMILLY-SUR-TILLE 21560

ParcellesAC 240 · AC 269

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée134 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.