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Permis de construire
N° PC 02152121D0013
Ville de Remilly-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LE DOMAINE DE REMILLY-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
19/05/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 231 · AC 256
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
169 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation19/05/2021
Ouverture du chantier05/07/2021
Achèvement des travaux15/10/2022

👤Demandeur

Code postal21850
LocalitéST APOLLINAIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneRemilly-sur-Tille (21521)
Code postal21560
AdresseLOTISSEMENT LE DOMAINE DE REMILLY-SUR-TILLE 21560
ParcellesAC 231 · AC 256
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée169 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.