Permis de construire n° PC 02152120D0023 à Remilly-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02152120D0023

Ville de Remilly-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LE DOMAINE DE LOT N_5 REMILLY-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

11/12/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 115

Superficie du terrain

2984 m²

Logements créés

Surface habitable créée

202 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation11/12/2020

Ouverture du chantier23/12/2020

👤Demandeur

Code postal21560

LocalitéCOUTERNON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneRemilly-sur-Tille (21521)

Code postal21560

AdresseLOTISSEMENT ""LE DOMAINE DE LOT N_5 REMILLY-SUR-TILLE 21560

ParcellesAC 115

Superficie terrain2984 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée202 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.