Permis de construire n° PC 02152119D0006 à Remilly-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02152119D0006

Ville de Remilly-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE DES VERGERS LOTISSEMENT ""LE JARDIN DE CLARA"" LOT N REMILLY-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

12/07/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 158 · AC 53

Superficie du terrain

690 m²

Logements créés

Surface habitable créée

148 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation12/07/2019

Ouverture du chantier09/09/2019

👤Demandeur

Code postal21560

LocalitéARC SUR TILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneRemilly-sur-Tille (21521)

Code postal21560

Adresse2 RUE DES VERGERS LOTISSEMENT ""LE JARDIN DE CLARA"" LOT N REMILLY-SUR-TILLE 21560

ParcellesAC 158 · AC 53

Superficie terrain690 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée148 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.