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Permis de construire
N° PC 02152114D0005
Ville de Remilly-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
31 RUE DES CHARMILLES LOTISSEMENT L OREE DU BOIS REMILLY-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
18/05/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 203
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt07/10/2015
Date d'autorisation18/05/2014
Ouverture du chantier06/02/2015
Achèvement des travaux07/10/2015

👤Demandeur

Code postal21110
LocalitéIZIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneRemilly-sur-Tille (21521)
Code postal21560
Adresse31 RUE DES CHARMILLES LOTISSEMENT L OREE DU BOIS REMILLY-SUR-TILLE 21560
ParcellesAA 203
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée94 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.