Permis de construire n° PC 02152121D0026 à Remilly-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02152121D0026

Ville de Remilly-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

EARL ROSSIGNOL

Adresse du terrain

HAMEAU DE VAUX SUR CROSNE REMILLY-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

06/08/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 18

Superficie du terrain

27038 m²

Surface locaux créée

722 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation06/08/2021

Ouverture du chantier05/11/2021

Achèvement des travaux07/06/2022

👤Demandeur

DénominationEARL ROSSIGNOL

SIRET33840295100028

SIREN338402951

Code postal21560

LocalitéREMILLY SUR TILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneRemilly-sur-Tille (21521)

Code postal21560

AdresseHAMEAU DE VAUX SUR CROSNE REMILLY-SUR-TILLE 21560

ParcellesAD 18

Superficie terrain27038 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée722 m²

Surface agricole créée722 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.