Permis de construire
N° PC 02547412D0003
Ville de Le Puy · 25640
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
GRANDE RUE SUR CROTEREY LE PUY 25640
Date d'autorisation
13/02/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 116
Superficie du terrain
1000 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation13/02/2013
Ouverture du chantier20/08/2013
Achèvement des travaux13/05/2014

👤Demandeur

Code postal25110
LocalitéGROSBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLe Puy (25474)
Code postal25640
AdresseGRANDE RUE SUR CROTEREY LE PUY 25640
ParcellesZB 116
Superficie terrain1000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée90 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.