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Permis de construire
N° PC 02546720C0015
Ville de Pouilley-les-Vignes · 25115
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 RUE DES CHAMPS CHANTES LOT N_ 18 DU LOTISSEMENT LA CABORDE I POUILLEY-LES-VIGNES 25115
Date d'autorisation
08/02/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 990
Superficie du terrain
407 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
141 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt09/05/2021
Date d'autorisation08/02/2021
Ouverture du chantier09/05/2021
Achèvement des travaux15/05/2022

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePouilley-les-Vignes (25467)
Code postal25115
Adresse3 RUE DES CHAMPS CHANTES LOT N_ 18 DU LOTISSEMENT LA CABORDE I POUILLEY-LES-VIGNES 25115
ParcellesE 990
Superficie terrain407 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée141 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.