Permis de construire n° PC 02546720C0010 à Pouilley-les-Vignes

Permis de construire

N° PC 02546720C0010

Ville de Pouilley-les-Vignes · 25115

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN RURAL DU MOULIN PRES DU MOULIN POUILLEY-LES-VIGNES 25115

Date d'autorisation

02/02/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 442 · C 443 · C 444

Superficie du terrain

1715 m²

Logements créés

Surface habitable créée

174 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation02/02/2021

👤Demandeur

Code postal25170

LocalitéPELOUSEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePouilley-les-Vignes (25467)

Code postal25115

AdresseCHEMIN RURAL DU MOULIN PRES DU MOULIN POUILLEY-LES-VIGNES 25115

ParcellesC 442 · C 443 · C 444

Superficie terrain1715 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée174 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.