Permis de construire
N° PC 02546716C0012
Ville de Pouilley-les-Vignes · 25115
Bénéficiaire
SCI POUILLEY LA CABORDE
Adresse du terrain
CHEMIN DU BOIS DE LA DAME POUILLEY-LES-VIGNES 25115
Date d'autorisation
20/02/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OE 762 · OE 270 · OE 269
Superficie du terrain
33850 m²
Logements créés
23
Surface habitable créée
1504 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation20/02/2017
Ouverture du chantier01/12/2017
Achèvement des travaux16/07/2019

👤Demandeur

DénominationSCI POUILLEY LA CABORDE
SIRET82312326000015
SIREN823123260
Code postal21000
LocalitéDIJON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePouilley-les-Vignes (25467)
Code postal25115
AdresseCHEMIN DU BOIS DE LA DAME POUILLEY-LES-VIGNES 25115
ParcellesOE 762 · OE 270 · OE 269
Superficie terrain33850 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)23
dont collectifs23
Logements 1 pièce1
Logements 2 pièces8
Logements 3 pièces10
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée1504 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.