Permis de construire n° PC 02546716C0012 à Pouilley-les-Vignes

Permis de construire

N° PC 02546716C0012

Ville de Pouilley-les-Vignes · 25115

Bénéficiaire

SCI POUILLEY LA CABORDE

Adresse du terrain

CHEMIN DU BOIS DE LA DAME POUILLEY-LES-VIGNES 25115

Date d'autorisation

20/02/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OE 762 · OE 270 · OE 269

Superficie du terrain

33850 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1504 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation20/02/2017

Ouverture du chantier01/12/2017

Achèvement des travaux16/07/2019

👤Demandeur

DénominationSCI POUILLEY LA CABORDE

SIRET82312326000015

SIREN823123260

Code postal21000

LocalitéDIJON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePouilley-les-Vignes (25467)

Code postal25115

AdresseCHEMIN DU BOIS DE LA DAME POUILLEY-LES-VIGNES 25115

ParcellesOE 762 · OE 270 · OE 269

Superficie terrain33850 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)23

dont collectifs23

Logements 1 pièce1

Logements 2 pièces8

Logements 3 pièces10

Logements 4 pièces4

Surface habitable créée1504 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.