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Ville de Polaincourt-et-Clairefontaine · 70210
Bénéficiaire
HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Adresse du terrain
D434 ROUTE DE POLAINCOURT POLAINCOURT-ET-CLAIREFONTAINE 70210
Date d'autorisation
17/11/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E1 18a · E1 19
Superficie du terrain
4048 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation17/11/2020

👤Demandeur

DénominationHOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
SIRET40039525700043
SIREN400395257
Code postal70160
LocalitéSAINT REMY EN COMTE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommunePolaincourt-et-Clairefontaine (70415)
Code postal70210
AdresseD434 ROUTE DE POLAINCOURT POLAINCOURT-ET-CLAIREFONTAINE 70210
ParcellesE1 18a · E1 19
Superficie terrain4048 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.