Permis de construire n° PC 0704082300001 à Pesmes

Permis de construire

N° PC 0704082300001

Ville de Pesmes · 70140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 ROUTE DES FORGES PESMES 70140

Date d'autorisation

06/07/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 90 · ZB 90

Superficie du terrain

695 m²

Logements créés

Surface habitable créée

83 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation06/07/2023

Ouverture du chantier24/04/2024

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommunePesmes (70408)

Code postal70140

Adresse2 ROUTE DES FORGES PESMES 70140

ParcellesZB 90 · ZB 90

Superficie terrain695 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée83 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.