Permis de construire n° PC 03940623C0002 à Le Pasquier

Permis de construire

N° PC 03940623C0002

Ville de Le Pasquier · 39300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE VALEMPOULIERES LES GRANDS ROMANDS LE PASQUIER 39300

Date d'autorisation

19/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 48P · AB 49B · AB 49P

Superficie du terrain

1599 m²

Logements créés

Surface habitable créée

135 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation19/12/2023

👤Demandeur

Code postal39300

LocalitéCHAMPAGNOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneLe Pasquier (39406)

Code postal39300

AdresseRUE DE VALEMPOULIERES LES GRANDS ROMANDS LE PASQUIER 39300

ParcellesAB 48P · AB 49B · AB 49P

Superficie terrain1599 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée135 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.