Permis de construire n° PC 02544214P0002 à Oye-et-Pallet

Permis de construire

N° PC 02544214P0002

Ville de Oye-et-Pallet · 25160

Bénéficiaire

PROMOTION PELLEGRINI

Adresse du terrain

RUE DE LA FORGE OYE-ET-PALLET 25160

Date d'autorisation

21/10/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 211 · AC 179P

Superficie du terrain

1274 m²

Logements créés

Surface habitable créée

388 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation21/10/2014

Ouverture du chantier07/09/2015

👤Demandeur

DénominationPROMOTION PELLEGRINI

SIRET45211069500015

SIREN452110695

Code postal25160

LocalitéOYE-ET-PALLET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOye-et-Pallet (25442)

Code postal25160

AdresseRUE DE LA FORGE OYE-ET-PALLET 25160

ParcellesAC 211 · AC 179P

Superficie terrain1274 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont collectifs6

Logements 2 pièces3

Logements 3 pièces3

Surface habitable créée388 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.