Permis de construire n° PC 02543821C0001 à Osselle

Permis de construire

N° PC 02543821C0001

Ville de Osselle · 25320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 BI RUE DU PORTAIL DE ROCHE OSSELLE-ROUTELLE 25320

Date d'autorisation

27/05/2021

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 923

Superficie du terrain

19775 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation27/05/2021

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOsselle (25438)

Code postal25320

Adresse11 BI RUE DU PORTAIL DE ROCHE OSSELLE-ROUTELLE 25320

ParcellesD 923

Superficie terrain19775 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo119 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.