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Permis de construire
N° PC 02543819C0006
Ville de Osselle · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DU DESSUS DU VILLAG A LA CITADELLE OSSELLE-ROUTELLE 25410
Date d'autorisation
18/12/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 186 · AB 188
Superficie du terrain
3165 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt19/12/2019
Date d'autorisation18/12/2019
Ouverture du chantier19/12/2019

👤Demandeur

Code postal39700
LocalitéDAMPIERRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOsselle (25438)
Code postal25320
AdresseCHEMIN DU DESSUS DU VILLAG A LA CITADELLE OSSELLE-ROUTELLE 25410
ParcellesAB 186 · AB 188
Superficie terrain3165 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.