Permis de construire n° PC 02543814C0003 à Osselle

Permis de construire

N° PC 02543814C0003

Ville de Osselle · 25320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU PORTAIL DE ROCHE OSSELLE 25320

Date d'autorisation

15/08/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OD 387

Superficie du terrain

1634 m²

Logements créés

Surface habitable créée

127 m²

← Toutes les autorisations à Osselle Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation15/08/2014

👤Demandeur

Code postal25410

LocalitéSAINT-VIT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOsselle (25438)

Code postal25320

AdresseRUE DU PORTAIL DE ROCHE OSSELLE 25320

ParcellesOD 387

Superficie terrain1634 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée127 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.