Déclaration préalable de travaux n° DP 04410923A0238 à Nantes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04410923A0238

Ville de Nantes · 44000-44100-44200-44300

Bénéficiaire

METROPOLE NANTES METROPOLE

Adresse du terrain

QUAI DE LA FOSSE NANTES 44000

Date d'autorisation

27/03/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

HM 517

Superficie du terrain

46387 m²

Surface locaux créée

5 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation27/03/2023

Ouverture du chantier27/03/2023

Achèvement des travaux02/05/2023

👤Demandeur

DénominationMETROPOLE NANTES METROPOLE

SIRET24440040400129

SIREN244400404

Code postal44923

LocalitéNANTES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneNantes (44109)

Code postal44000-44100-44200-44300

AdresseQUAI DE LA FOSSE NANTES 44000

ParcellesHM 517

Superficie terrain46387 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4 m²

Surface locaux créée5 m²

Surface locaux démolie4 m²

Surface publique avant4 m²

Surface publique créée5 m²

Type de service publicOuvrage spécial

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.