1. Accueil
  2. Cadastre Moussac
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03018417N0009
Permis de construire
N° PC 03018417N0009
Ville de Moussac · 30190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 CHEMIN DES OLIVIERS MOUSSAC 30190
Date d'autorisation
19/03/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 1032 · D 1034
Superficie du terrain
2351 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
117 m²
← Toutes les autorisations à Moussac Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation19/03/2018

👤Demandeur

Code postal30190
LocalitéMOUSSAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneMoussac (30184)
Code postal30190
Adresse2 CHEMIN DES OLIVIERS MOUSSAC 30190
ParcellesD 1032 · D 1034
Superficie terrain2351 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée117 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.