Permis de construire n° PC 00126014A0001 à Le Montellier

Permis de construire

N° PC 00126014A0001

Ville de Le Montellier · 01800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 5 - LOTISSEMENT LE CLOS ROMAGNE LE MONTELLIER 01800

Date d'autorisation

08/03/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 270 · D 269 · D 259

Superficie du terrain

1044 m²

Logements créés

Surface habitable créée

93 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation08/03/2014

👤Demandeur

Code postal01120

LocalitéPIZAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneLe Montellier (01260)

Code postal01800

AdresseLOT 5 - LOTISSEMENT LE CLOS ROMAGNE LE MONTELLIER 01800

ParcellesD 270 · D 269 · D 259

Superficie terrain1044 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée93 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.