Permis de construire n° PC 0393652600001 à Mont-sous-Vaudrey

Permis de construire

N° PC 0393652600001

Ville de Mont-sous-Vaudrey · 39380

Bénéficiaire

FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR

Adresse du terrain

9 RUE DE LA GARE MONT-SOUS-VAUDREY 39380

Date d'autorisation

11/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1131 · ZB 169

Superficie du terrain

2755 m²

Logements créés

Surface habitable créée

568 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt02/02/2026

Date d'autorisation11/03/2026

👤Demandeur

DénominationFONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR

SIRET92039479800028

SIREN920394798

Code postal69002

LocalitéLYON

Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneMont-sous-Vaudrey (39365)

Code postal39380

Adresse9 RUE DE LA GARE MONT-SOUS-VAUDREY 39380

ParcellesB 1131 · ZB 169

Superficie terrain2755 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 6 pièces ou +3

Surface habitable créée568 m²

Utilisation prévueVente

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.