Permis de construire n° PC 0393652500003 à Mont-sous-Vaudrey

Permis de construire

N° PC 0393652500003

Ville de Mont-sous-Vaudrey · 39380

Bénéficiaire

STEGOS

Adresse du terrain

3 RUE VIEILLE D'ARBOIS MONT-SOUS-VAUDREY 39380

Date d'autorisation

28/07/2025

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 305

Superficie du terrain

909 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation28/07/2025

👤Demandeur

DénominationSTEGOS

SIRET94515412800017

SIREN945154128

Code postal39120

LocalitéLE DESCHAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneMont-sous-Vaudrey (39365)

Code postal39380

Adresse3 RUE VIEILLE D'ARBOIS MONT-SOUS-VAUDREY 39380

ParcellesB 305

Superficie terrain909 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée98 m²

Surface habitable issue de transfo204 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.