Permis de construire
N° PC 03936520J0010
Ville de Mont-sous-Vaudrey · 39380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE VIEILLE D ARBOIS MONT-SOUS-VAUDREY 39380
Date d'autorisation
09/02/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1237 · B 1236 · B 1234
Superficie du terrain
1364 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
112 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation09/02/2021
Ouverture du chantier20/07/2021
Achèvement des travaux20/06/2022

👤Demandeur

Code postal39380
LocalitéMONTBARREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneMont-sous-Vaudrey (39365)
Code postal39380
AdresseRUE VIEILLE D ARBOIS MONT-SOUS-VAUDREY 39380
ParcellesB 1237 · B 1236 · B 1234
Superficie terrain1364 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée112 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.