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Permis de construire
N° PC 0393652500002
Ville de Mont-sous-Vaudrey · 39380
Bénéficiaire
LE TREPIED
Adresse du terrain
PRES PITALLIER MONT-SOUS-VAUDREY 39380
Date d'autorisation
16/06/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 198 · ZB 200
Superficie du terrain
3048 m²
Surface locaux créée
1316 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation16/06/2025
Ouverture du chantier24/12/2025

👤Demandeur

DénominationLE TREPIED
SIRET91868475400016
SIREN918684754
Code postal39380
LocalitéBANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneMont-sous-Vaudrey (39365)
Code postal39380
AdressePRES PITALLIER MONT-SOUS-VAUDREY 39380
ParcellesZB 198 · ZB 200
Superficie terrain3048 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1316 m²
Surface commerce créée1316 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.