Déclaration préalable de travaux n° DP 00507917H0057 à Le Monêtier-les-Bains

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00507917H0057

Ville de Le Monêtier-les-Bains · 05220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PRE BAGNOLS LE MONETIER-LES-BAINS 05220

Date d'autorisation

09/05/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 542 · AE 543 · AE 544

Superficie du terrain

3974 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation09/05/2018

👤Demandeur

Code postal05220

LocalitéLE MONETIER-LES-BAINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementHautes alpes (05)

CommuneLe Monêtier-les-Bains (05079)

Code postal05220

AdressePRE BAGNOLS LE MONETIER-LES-BAINS 05220

ParcellesAE 542 · AE 543 · AE 544

Superficie terrain3974 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant14 m²

Surface locaux créée14 m²

Surface agricole avant14 m²

Surface agricole créée14 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.